Mentions légales



1. Liste des sites internet de la société ALOX NET

  • www.aloxnet.com
  • www.aloxcloud.com
  • www.aloxdesign.com
  • www.aloxweb.com
  • www.aloxapps.com
  • www.aloxhosting.com

2. Conditions générales d’utilisation des sites et services proposés

L’utilisation des sites de la société ALOX NET implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs des sites internet de la socété ALOX NET sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ces sites sont normalement accessibles aux utilisateurs à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut cependant être décidée par ALOX NET, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention via sa page Facebook et/ou son compte Twitter.

Les sites de la société ALOX NET sont mis à jour régulièrement par ALOX NET. De la même manière, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin de les lire.

3. Description des services fournis

Les sites de la société ALOX NET ont pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.

ALOX NET s’efforce de fournir sur ses sites internet des informations aussi précises que possible. Toutefois, ALOX NET ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur les sites internet de la société ALOX NET sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur les sites internet ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Les sites de la société ALOX NET utilisent les technologies HTML, CSS, PHP, MySQL et JavaScript.

La société ALOX NET ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

La société ALOX NET ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès aux sites de la société ALOX NET et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La société ALOX NET ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation des sites de la société ALOX NET.

Des espaces interactifs (formulaire de contact, commentaires, etc…) sont à la disposition des utilisateurs. ALOX NET se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ALOX NET se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

5. Liens hypertexte

ALOX NET ne contrôle pas les sites en connexion avec les siens, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

6. Droit applicable et attribution juridique

Tout litige en relation avec l’utilisation des sites de la société ALOX NET est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bar-le-Duc.

7. Informations légales sur la société

ALOX NET EURL, société à responsabilité limitée unipersonnelle est établie au 16 rue Raymond Poincaré à GONDRECOURT-LE-CHATEAU (55130), elle est enregistrée au R.C.S de Bar-le-Duc sous le numéro de SIREN 878683762 et son numéro de TVA est FR56878683762, son capital social est de 1000.00€ et elle est spécialisée dans le secteur d’activité de la programmation informatique (Code NAF/APE 6201Z ) .

8. Éditeur des sites

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites de la société ALOX NET EURL l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : ALOX NET EURL – info[@]aloxnet.com
Créateur : www.aloxdesign.com – ALOX NET EURL – info[@]aloxnet.com
Responsable publication : ALOX NET EURL – info[@]aloxnet.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : ALOX NET EURL – info[@]aloxnet.com
Hébergeur :  wwww.aloxhosting.com – ALOX NET EURL – info[@]aloxnet.com